Les informations contenues sur ce site web ont un caractère strictement informatif, elles n′emportent aucun engagement juridique ni accord contractuel de la part de la société éditrice qui se réserve par ailleurs la faculté d′en modifier les caractéristiques à tout moment.
Droits d′Auteur: Toutes les informations contenues sur ce site web sont la propriété de la société sesam eco propreté. La reproduction ou représentation intégrale ou partielle des pages, des données et de tout autre élément constitutif du site par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l′éditeur une contrefaçon susceptible d′engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Directeur de la publication: M. Antoine MARTINS, Gérant.
Le site www.ecoproprete.fr est édité par :
SESAM EcoPropreté, SARL au capital de 25.000,00 Euros, enregistrée au R.C.S. de Versailles sous le n° 492 442 405
Siège social : Impasse des Broderies – 78310 COIGNIERES
Téléphone : 01 77 35 53 42
Contact e-mail : contact@sesam-idf.net
Création du site: DISTRI-COM - www.distri-com.fr - 01 30 500 700
Données personnelles: Les informations que vous pourriez être amenées à saisir sont exclusivement destinées à la Direction de la société sesam eco propreté. Conformément à la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d′un droit d′accès, de modification, de rectification et de suppression des données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l′informatique, aux fichiers et aux libertés.
Pour l′exercer, adressez-vous à: Courrier: Rue des broderies - 78310 Coignières / Mail: contact@sesam-idf.net
Le site www.ecoproprete.fr est hébergé par 1&1
Conditions d’utilisation du site :
L’utilisation du site www.ecoproprete.fr est soumise au respect des conditions générales décrites ci-après. En accédant au site www.ecoproprete.fr, vous déclarez avoir pris connaissance et avoir accepté, sans la moindre réserve, ces conditions générales d’utilisation.
Accès au site :
L'accès au site www.ecoproprete.fr est possible 24h/24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de SESAM EcoPropreté et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site www.ecoproprete.fr et des matériels afférents.
Propriété :
Tous les éléments (textes, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mise en page, base de données,...) contenus dans le site www.ecoproprete.fr sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de leurs auteurs. A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de la société SESAM EcoPropreté, vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web de tout élément composant le site www.ecoproprete.fr. Conformément aux dispositions du Code de la propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation des éléments composant le site www.ecoproprete.fr à des fins strictement personnelles.
Liens hypertextes :
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web www.ecoproprete.fr en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de la société SESAM EcoPropreté. SESAM EcoPropreté décline également toute responsabilité en ce qui concerne le contenu et la pertinence des informations et données des sites édités par des tiers et accessibles depuis le site www.ecoproprete.fr par des liens hypertextes.
Formulaires de collecte de données personnelles :
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à des fins de prospection commerciale. Les destinataires des données sont les collaborateurs de SESAM EcoPropreté. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à SESAM EcoPropreté. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
Droits d′Auteur: Toutes les informations contenues sur ce site web sont la propriété de la société sesam eco propreté. La reproduction ou représentation intégrale ou partielle des pages, des données et de tout autre élément constitutif du site par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l′éditeur une contrefaçon susceptible d′engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Directeur de la publication: M. Antoine MARTINS, Gérant.
Le site www.ecoproprete.fr est édité par :
SESAM EcoPropreté, SARL au capital de 25.000,00 Euros, enregistrée au R.C.S. de Versailles sous le n° 492 442 405
Siège social : Impasse des Broderies – 78310 COIGNIERES
Téléphone : 01 77 35 53 42
Contact e-mail : contact@sesam-idf.net
Création du site: DISTRI-COM - www.distri-com.fr - 01 30 500 700
Données personnelles: Les informations que vous pourriez être amenées à saisir sont exclusivement destinées à la Direction de la société sesam eco propreté. Conformément à la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d′un droit d′accès, de modification, de rectification et de suppression des données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l′informatique, aux fichiers et aux libertés.
Pour l′exercer, adressez-vous à: Courrier: Rue des broderies - 78310 Coignières / Mail: contact@sesam-idf.net
Le site www.ecoproprete.fr est hébergé par 1&1
Conditions d’utilisation du site :
L’utilisation du site www.ecoproprete.fr est soumise au respect des conditions générales décrites ci-après. En accédant au site www.ecoproprete.fr, vous déclarez avoir pris connaissance et avoir accepté, sans la moindre réserve, ces conditions générales d’utilisation.
Accès au site :
L'accès au site www.ecoproprete.fr est possible 24h/24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de SESAM EcoPropreté et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site www.ecoproprete.fr et des matériels afférents.
Propriété :
Tous les éléments (textes, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mise en page, base de données,...) contenus dans le site www.ecoproprete.fr sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de leurs auteurs. A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de la société SESAM EcoPropreté, vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web de tout élément composant le site www.ecoproprete.fr. Conformément aux dispositions du Code de la propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation des éléments composant le site www.ecoproprete.fr à des fins strictement personnelles.
Liens hypertextes :
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web www.ecoproprete.fr en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de la société SESAM EcoPropreté. SESAM EcoPropreté décline également toute responsabilité en ce qui concerne le contenu et la pertinence des informations et données des sites édités par des tiers et accessibles depuis le site www.ecoproprete.fr par des liens hypertextes.
Formulaires de collecte de données personnelles :
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à des fins de prospection commerciale. Les destinataires des données sont les collaborateurs de SESAM EcoPropreté. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à SESAM EcoPropreté. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
- 01 77 35 53 42 -